Un état des lieux des relations professionnelles locales en France. Echanges croisés autour des post-enquêtes REPONSE 2011

Séminaire relations professionnelles (RT18)

9 janvier 2015, 9h30-17h15

Salle des conseils

Conservatoire National des Arts et Métiers

2, rue Conté, 75003 Paris ; accès 37, 1er étage

 

Cette journée d’études est organisée autour d’échanges croisés entre les trois équipes qui ont réalisé entre 2012 et 2014 des post-enquêtes à l’enquête REPONSE 2011, conduite par la Dares (ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social). Ces échanges aborderont les principaux résultats de chaque rapport et les enjeux méthodologiques liés à ce type d’enquête sur les relations professionnelles en entreprise.

 

9h30 : introduction de la journée (A. Mias et J. Pélisse)

9h45 – 11h : Étudier les relations professionnelles au prisme de REPONSE, échanges méthodologiques (1)

Équipe CES : Du quantitatif au qualitatif : les enseignements d’un aller-retour

Équipe PRINTEMPS : Les relations professionnelles, entre points de vue et pratiques

Discutante: Sophie Béroud, Université Lyon 2, Triangle

11h-11h15 : pause

11h15 – 12h45 : L’emploi, la crise et les relations professionnelles en entreprise

Équipe IDHES : Les régulations de la relation d’emploi : quelles recompositions ?

Équipe CES : Modes d’ajustement à la crise. Les relations professionnelles sous tensions

Discutant: Olivier Giraud, LISE, Cnam

12h45 – 14h : Déjeuner

14h-15h15 : Table ronde – Analyser les relations professionnelles : échelles de l’enquête, frontières de la monographie et gestion des terrains

Discutant: Claude Didry, IDHES, ENS de Cachan

15h15-15h30 : pause

15h30-17h : Conflits et négociation en entreprise, articulations et évolutions

Équipe PRINTEMPS : Comprendre comment s’articulent conflits et négociations, la notion de configuration de relations professionnelles au prisme des politiques patronales

Équipe IDHES : Quatre configurations de relations professionnelles : démarche typologique et exploration qualitative

Discutant: Jean-Michel Denis, Université Paris-Est Marne-la-Vallée, Latts

17h-17h15 : conclusion et perspectives

 

Équipe CES : Modes d’ajustement à la crise : des relations professionnelles sous tensions – Nathalie BERTA (REGARDS et CES), Delphine BROCHARD (CES), Noélie DELAHAIE (IRES), Sophie JALLAIS (PHARE), Coralie PEREZ (CES), Corinne PERRAUDIN (CES), Catherine SAUVIAT (IRES), Nadine THEVENOT (CES) et Julie VALENTIN (CES)

Équipe IDHES : Les régulations de la relations d’emploi à l’épreuve de la crise – Élodie BÉTHOUX (IDHES), Guillaume BLACHE (IDHES), Camille DUPUY (IDHES), Edine GASSERT (LISE), Annette JOBERT (IDHES), Arnaud MIAS (IRISSO), Tommaso PARDI (IDHES), Jean-Louis RENOUX (IRISSO), Catherine SPIESER (CEE), Michèle TALLARD (IRISSO) et Catherine VINCENT (IRES)

Équipe PRINTEMPS : Gérer, négocier, résister. Une approche dynamique des politiques patronales, des négociations et des conflits (des années 2000 à aujourd’hui) – Rachel BEAUJOLIN-BELLET (Neoma), Charles BERTHONNEAU (Printemps puis Lest), Pierre BLAVIER (CMH), Céline DUMOULIN (Printemps), Baptiste GIRAUD (Lest), Amaël MARCHAND (Printemps puis Latts / Cemca), Jérôme PELISSE (Printemps), Etienne PENISSAT (Ceraps), Rémy PONGE (Printemps) et Mandana SAEDI (Printemps)

Les trois rapports et leurs synthèses sont téléchargeables sur le site du RT 18 : http://rt18.hypotheses.org/

Contacts :

Arnaud Mias : arnaud.mias@dauphine.fr

Jérôme Pélisse : jerome.pelisse@uvsq.fr

Pour télécharger le programme :

Programme Journée d’études RT 18 9 janvier 2015 Post-enquêtes REPONSE

Modes d’ajustement à la crise : des relations professionnelles sous tensions

Rapport final – Post-enquête à l’enquête Relations professionnelles et Négociations d’entreprise REPONSE 2010-2011, Dares, Ministère du Travail, de l’Emploi et du Dialogue social

Responsables scientifiques: Coralie Perez et Nadine Thévenot

Équipe scientifique: Nathalie Berta, Delphine Brochard, Noélie Delahaie, Sophie Jallais, Corinne Perraudin, Catherine Sauviat et Julie Valentin

Effectuée dans le cadre des post-enquêtes à l’enquête REPONSE (2010-2011), cette recherche a pour objet de mettre au jour les processus d’ajustement des établissement face à la crise, les caractériser et, conjointement, analyser la manière dont ils ont été discutés, négociés ou au contraire imposés par les directions. Sur le plan méthodologique, elle combine un volet quantitatif, constitué de la réalisation d’une typologie (REPONSE complétée de SINAPSE et des DMMO), et un volet qualitatif comprenant la réalisation de quinze monographies d’établissements appartenant majoritairement au secteur manufacturier. La typologie rend compte des combinaisons spécifiques d’ajustements sur l’emploi et les rémunérations, mises en oeuvre par près de 4000 établissements français entre 2008 et 2010. Sur cette base, le travail de terrain effectué a permis d’éclairer les processus d’ajustements dans leurs dimensions négociées et conflictuelles, et leur vécu par les salariés. Si la préservation de l’emploi « permanent » et le maintien des rémunérations par les directions ont été des conditions déterminantes de l’acceptation des ajustements, cela s’est souvent fait en contrepartie de l’acceptation de nouvelles modalités de flexibilité interne (aménagement du temps de travail, mobilité interne, redéfinition de règles d’évolution salariale…) sur lesquelles les représentants du personnel auront du mal à revenir quand la conjoncture s’améliorera. La relation de travail apparaît ainsi de plus en plus malléable à l’occasion de la crise.

Pour accéder à l’intégralité du rapport: http://ces.univ-paris1.fr/cesdp/2014/14076.html

Les régulations de la relation d’emploi à l’épreuve de la crise

Rapport final – Post-enquête à l’enquête Relations professionnelles et Négociations d’entreprise REPONSE 2010-2011, Dares, Ministère du Travail, de l’Emploi et du Dialogue social

Responsables scientifiques: Élodie Béthoux et Arnaud Mias (IDHES, ENS Cachan)

Équipe de recherche: Guillaume BLACHE (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) – Camille DUPUY (IDHES, ENS Cachan) – Edine GASSERT (CRF, CNAM) – Annette JOBERT (IDHES, ENS Cachan) – Tommaso PARDI (IDHES, ENS Cachan) – Jean-Louis RENOUX (IRISSO UMR CNRS 7170, Université Paris Dauphine) – Catherine SPIESER (Centre d’études de l’emploi) – Michèle TALLARD (IRISSO UMR CNRS 7170, Université Paris Dauphine) – Catherine VINCENT (IRES)

Cette étude présente les résultats des travaux empiriques que nous avons menés entre 2012 et 2014 en réponse à l’appel d’offres Post-enquêtes à l’enquête REPONSE 2010-2011 de la Dares. Nous nous intéressons à la manière dont les relations professionnelles interviennent dans la gestion des emplois dans les entreprises, en tenant compte du contexte de crise économique dans lequel s’est déroulée l’enquête REPONSE 2010-2011. Ce contexte est considéré comme une mise à l’épreuve des capacités de régulations collectives de l’emploi dans les établissements français, soulevant deux questions générales : quelle place la négociation d’entreprise et les procédures d’information et de consultation occupent-elles dans les régulations de la relation d’emploi ? Le contexte de crise tend-il à modifier cette place ?

Pour accéder à l’intégralité du rapport final: Les régulations de la relation d’emploi à l’épreuve de la crise

Pour lire la synthèse du rapport: Synthèse du rapport_IDHES_Juillet 2014

Vendredi 12 octobre – CESE – Pour un observatoire de la répression et de la discrimination syndicales

La Fondation Copernic a publié une Note sur la répression et la discriminations syndicales (Syllepse 2011). Dans la continuité de ce travail,  le 12 octobre 2012, elle organise au Conseil Economique Social et Environnemental un colloque pour la mise en place d’un Observatoire de la répression et de la discrimination syndicales. Vous êtes cordialement invité à y assister. 

Invitation, programme et formulaire d’inscription ci-joint.

Compte tenu des places limitées et des contrôles à l’entrée du CESE, merci de confirmer votre présence à : 

Louis-Marie Barnier : lmbarnier@wanadoo.fr 06 82 93 39 95 ou Didier Gélot : dgelot@club-internet.fr 06 82 47 86 87

 

 Pour un observatoire de la répression et de la discrimination syndicales

Colloque organisé sous l’égide de la Fondation Copernic

 

Avec la participation des syndicats CFTC, CGT, FO, FSU, Solidaires,

Syndicat des Avocats de France, Syndicat de la Magistrature.

Vendredi 12 octobre 2012,

Conseil Économique Social et Environnemental

9h30   : Accueil : Caroline Mécary Co-présidente de la Fondation Copernic

10h00 -10h30

Table ronde N° 1 : « La discrimination et la répression syndicale : un angle mort de la recherche sur les relations professionnelle et le syndicalisme »

Animation : Didier Gelot

Intervenants : Jean-Marie Pernot Politiste (Politiste, IRES), Sophie Béroud (Politiste, Université Lyon 2), Thomas Breda (Economiste, Ecole d’Economie de Paris).

10h30 – 11h15 : débat avec la salle

11h 15  – 11 h 30 : pause

11h30 – 12h10

Table ronde N° 2 : « Pourquoi nous soutenons l’initiative de lancer un Observatoire de la répression et des discriminations anti- syndicales ; comment se manifestent répression et discrimination pour notre syndicat ; quelles actions menons-nous pour combattre ces phénomènes ?

Animation : Louis-Marie Barnier

Avec les organisations syndicales parties prenantes : CFTC (Joseph Thouvenel), CGT (Francine  Blanche- sous réserve), FO (Véronique Lopez Rivoire), FSU (Gérard Aschieri) , Solidaires (Eric Beynel).

12h10 – 13h00 : débat avec la salle

13h  Repas sur place (participation demandée)

14h00 – 14h10 : Table ronde n° 3 : «Quelles réponses apportent l’Administration et le Juge aux faits discriminatoires »

Animation : Paulo Pinto

14h10 – 14h40 : « Le contrôle de la discrimination syndicale dans les demandes d’autorisation de licenciement des salariés protégés » Lydia Saouli (inspectrice du travail FSU-Ministère du travail) et Jean-Philippe Mazaud (Conseiller de  Tribunal  Administratif).

14 h 40 – 15 h : débat avec la salle

15h00  – 15h45   : « Les plaintes pour discrimination syndicale et l’action en réparation des discriminations syndicales », Patrick Henriot (Juge)  et François Clerc (Chargé des questions de discriminations à la CGT).

15h45-16h15 : débat avec la salle

16h15 – 16h30 : Quelles évolutions possibles ? Propositions de la Fondation Copernic : Laurent Garrouste

16h30  – 17h00 : débat avec la salle

17h00 : Conclusion et poursuite de l’activité de l’Observatoire : Laurent Garrouste

 

Pour un « Observatoire de la répression et de la discrimination syndicales » 

La Note publiée par la Fondation Copernic en janvier 2012 par un collectif de chercheurs et de syndicalistes se fixait comme objectif de poser la première pierre d’un futur Observatoire de la discrimination et de la répression syndicales (dans le public et dans le privé), dont la Fondation serait le support.

Le droit d’adhérer et de militer au sein de l’organisation syndicale de son choix est un droit reconnu par la Constitution française et toute obstruction dans ce domaine constitue une atteinte aux droits de l’homme et du citoyen.   

L’Observatoire se fixe comme objectif de rendre visible une thématique largement ignorée par la statistique publique, rarement prise en compte par les études menées sur le champ des relations professionnelles, voire purement et simplement occultée ou niée par le patronat. Il a vocation à être à terme un lieu ressources pour tous ceux et celles qui ont besoin d’une information dans ce domaine. Par contre, il ne cherchera pas à se substituer aux organisations syndicales dans la défense individuelle des salariés ou dans la mise en place de campagnes propres à chaque structure. Les signataires conservent leur autonomie pour décider de leurs actions en la matière.

Au delà de la mise à jour et de la dénonciation de pratiques patronales anti-syndicales,  il s’attachera principalement à faire connaître les luttes et les résistances des salariés et de militants syndicaux victimes de discriminations et répressions syndicales. Il s’intéressera notamment aux recours juridiques qui ont été engagés et à leurs résultats. 

Son action  s’articulera autour des outils suivants :                  

  • un rapport annuel qui fournira un état des lieux de la discrimination et de la répression syndicale en France. Il sera validé par un comité scientifique issu de différentes disciplines et professions. Pour cela, il se basera sur les informations syndicales, administratives et de recherches disponibles ou qui pourront être effectuées à sa demande.
  • des notes régulières pourront être publiées afin d’intervenir dans le débat public
  • des séminaires visant à donner une plus grande visibilité à ces problématiques 
  • un site Internet afin de mettre à disposition un certain nombre d’informations (notamment juridique). Ce site permettra de recenser et de rendre public des cas de répression et de discrimination syndicales dans les entreprises, situation « anonymisées » tant du point de vue des entreprises que des militants concernés.  

Un comité sera chargé de l’animation de l’Observatoire. Il favorisera, par le biais des chercheurs associés, des travaux sur ces thèmes (monographies, thèses..). Il interviendra auprès du service de la statistique publique pour que ces thèmes fassent l’objet d’une information fiable et régulière.

Un comité de parrainage de l’Observatoire est mis en place. 

Relations professionnelles

Ce blog portera sur la sociologie des relations professionnelles, qui désignent, dans l’univers de travail, l’ensemble des relations qui s’établissant entre trois catégories d’acteurs : les pouvoirs publics, les salariés et leurs représentants, les employeurs et leurs organisations.