14 avril 2023 à l’ISST de Bourg-la-Reine – Les 5e Rencontres ISST-IRES : Les ordonnances de 2017  : quels effets ? (II)

Les 5e Rencontres ISST-IRES : Les ordonnances de 2017  : quels effets ? (II)

14 avril 2023

ISST 16 Bd Carnot, 92340 Bourg-la-Reine

5e rencontre Isst-Ires

Les 5e Rencontres de l’Ires et de l’ISST qui se tiendront le 14  avril 2023 sur le site de l’ISST à Bourg-la-Reine, constituent la deuxième journée que ces deux instituts souhaitent consacrer aux effets des ordonnances de 2017. Fidèles à l’esprit des journées organisées en commun depuis plusieurs années maintenant, l’objectif de ces rencontres est de faire intervenir des observateurs et spécialistes provenant de plusieurs disciplines (sociologues, économistes, juristes, etc.) et d’ouvrir le débat au-delà de la seule communauté scientifique, en y associant responsables syndicaux et praticiens de la négociation collective, afin de pouvoir nourrir la réflexion d’éléments empiriques et d’expériences concrètes.

Cette deuxième séance met l’accent sur les questions sur la modification des barèmes de licenciement, l’évolution du contenu et des modalités de signature des accords collectifs, les nouveaux types d’accords : APC, RCC.

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Les ordonnances du 22 septembre 2017 « relatives au dialogue social et aux relations du travail » ont donné lieu à plusieurs évaluations notamment dans le cadre du comité d’évaluation des ordonnances, abrité par France Stratégie. D’autres sont encore à venir. Elles n’ont que partiellement rempli leur office en raison de l’ampleur du « spectre couvert », mais aussi des effets provoqués par la crise de COVID qui en a logiquement ralenti l’application. Six ans après leur adoption, peut-on dresser un bilan plus avancé de leur mise en place dans les entreprises et de leur adoption par les acteurs ? L’enjeu est d’importance car ces ordonnances réforment des aspects majeurs de la relation de travail et du dialogue social et qu’elles modifient de nombreuses dispositions du code du travail.

Examiner les impacts des ordonnances de 2017, c’est interroger leur effectivité mais aussi l’efficacité des mesures qu’elles contiennent, au regard des attentes qui leur étaient associées par le monde politique et économique. C’est en l’occurrence, pour cette journée, questionner les objectifs assignés à ces réformes en matière d’emploi et de contrat de travail, et en particulier ceux visant à : simplifier et sécuriser les procédures de licenciements pour les employeurs avec l’objectif de favoriser l’emploi ; réduire le risque de contentieux et donner plus de visibilité financière aux entreprises en cas de contestation ; et trouver des voies alternatives et sécurisées aux licenciements traditionnels.

Inscription obligatoire auprès de Caroline Aujoulet : contact@ires.fr

ISST, Bourg-La-Reine, 16 Bd Carnot, 92340 Bourg-la-Reine

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Programme provisoire

9:30 accueil-café
10:00 : Ouverture 

• Stéphanie MEUNIER, Présidente du Conseil d’administration de l’ISST (à confirmer)
• Fabrice COQUELIN, Président de l’Ires

10:15-12:15 Session 1 – Après les ordonnances, quel impact des barèmes ?
Animation :  Catherine VINCENT (IRES)

  • Introduction Emmanuelle PROUET (France stratégie)
  • Raphaël DALMASSO (Univ. Nancy) et Camille SIGNORETTO (Univ. Paris I): l’impact du barème d’indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse
  • Christophe VIGNEAU (ISST, Univ. Paris I): Les résistances des juges de fond au barème
  • Michel MINE (Cnam) : Le plafond indemnisation en cas de licenciement illégal

      • Points de vue d’acteurs syndicaux
      • Échanges avec la salle

Buffet

14:00-16:00: Session 2 – Après les ordonnances, que changent les APC ?
Animation : Arnaud CASAO (ISST, Univ. Paris I)

  • Antoine NABOULET (France stratégie) : La démarche d’évaluation des ordonnances
  • Mathilde PESENTI (Dares) : Les APC, quels usages ?
  • Hélène CAVAT (Institut du travail, Univ. Strasbourg) : Les enseignements d’une étude empirique sur les APC
  • Christian PELLET (Sextant) : Analyse d’accords APC

      • Points de vue d’acteurs syndicaux
      • Échanges avec la salle

16 :15 Clôture 

 

Portrait de jeune chercheuse : Pauline Grimaud, « Des horaires dérogatoires ordinaires ? Sociologie des conflits et négociations autour du travail nocturne et dominical  »

Pauline Grimaud

Votre thèse, réalisée au sein du Centre de Sociologie des Organisations sous la direction de Jérôme Pélisse, s’intitule « Des horaires dérogatoires ordinaires ? Sociologie des conflits et négociations autour du travail nocturne et dominical ». Qu’est-ce qui vous a intéressé dans ce sujet ?

J’ai souhaité étudier les conflits et négociations autour du travail dominical et nocturne, lequel concerne un nombre croissant de salarié·e·s depuis les années 1980 en France. La progression des horaires généralement qualifiés d’ « atypiques » fait l’objet de nombreux travaux. En particulier, un vaste champ de recherche les appréhende au prisme de l’articulation des temps sociaux dans un contexte où nos sociétés contemporaines exacerbent la tension entre, d’une part, l’impératif grandissant pour les individus de « concilier » différentes activités sociales et, d’autre part, l’extension des horaires atypiques qui accroît la désynchronisation des emplois du temps (Lesnard, 2009).

Toutefois, la plupart des enquêtes sur les horaires atypiques sont aveugles à certaines spécificités du travail de nuit et du dimanche, notamment à la question des rémunérations. Or, les majorations salariales (ou les repos supplémentaires) jouent un rôle essentiel pour que les salarié·e·s acceptent de travailler le dimanche ou la nuit. J’ai donc souhaité étudier ces horaires non seulement au regard de leur atypicité au sens statistique, mais également du point de vue de la régulation dont ils font l’objet à l’échelle nationale comme au niveau des entreprises. En effet, les repos quotidien la nuit et hebdomadaire le dimanche des salarié·e·s ont été institués comme des normes légales dont il est toutefois possible de déroger – et ce, de façon exponentielle depuis 40 ans – si les entreprises respectent certains critères. Dans cette perspective, je me suis intéressée à la manière dont le recours croissant à ces horaires affecte la relation salariale, et en particulier les rémunérations des salarié·e·s ainsi que les relations sociales entre salarié·e·s, syndicats et patronat.

Quels concepts et auteur.ices avez-vous mobilisé.es pour aborder ces questions ?

J’ai étudié les conflits et les négociations autour du travail de nuit et du dimanche à l’aide du « marxisme sociologique » défini et défendu par Michael Burawoy et Erik Olin Wright (Burawoy et Wright, 2021). Cette approche théorique propose de comprendre les transformations historiques du capitalisme en prenant en compte la manière dont ce système évolue de façon contradictoire, notamment du fait de l’exploitation des travailleur·se·s et de la concurrence entre les capitalistes. En particulier, ce cadre analytique repose sur l’idée que les rapports sociaux de classes fondés sur l’exploitation se reproduisent grâce à des dispositifs institutionnels. Or, ces derniers sont toujours temporaires et entrent régulièrement en crise, ouvrant périodiquement la voie à un renouvellement institutionnel. Pour saisir ces dynamiques, Michael Burawoy mobilise à la fois l’analyse élaborée par Karl Marx et celle de Karl Polanyi qui fait de la marchandisation – et non de l’exploitation contrairement au premier – l’expérience centrale du capitalisme. Ma thèse montre justement l’intérêt d’articuler les notions d’exploitation et de marchandisation pour comprendre l’évolution actuelle de la relation salariale et de la conflictualité au travail. En effet, ces horaires ont régulièrement été l’objet de « conflits polanyiens » (Silver, 2003), c’est-à-dire de luttes sur l’éventuelle marchandisation des plages horaires nocturnes et dominicales, mais aussi de « conflits marxiens » portant sur le niveau de rémunération et donc sur le degré d’exploitation dans les entreprises.

Pour mener à bien cette réflexion sur la double dynamique d’exploitation et de marchandisation accrue de la force de travail sous le capitalisme contemporain, je définis le travail de nuit et du dimanche comme des horaires dérogatoires. Cette notion signifie que ces horaires sont soumis à des restrictions légales partielles et font l’objet d’une régulation spécifique dans les entreprises. En ce sens, le caractère dérogatoire de ces horaires ne repose pas sur un critère purement légal : il s’affirme – ou au contraire, disparaît – selon les règles négociées dans les branches, les entreprises et les établissements. Inspirée des legal consiousness studies, la notion d’horaires dérogatoires renvoie à la légalité ordinaire, c’est-à-dire à l’usage social du droit par les différents acteurs (Ewick et Silbey, 1998), en l’occurrence les représentant·e·s de direction et du personnel.

Comment avez-vous enquêté sur ce terrain ? Quelles données utilisez-vous ?

Ma thèse repose sur un dispositif d’enquêtes mixtes. D’abord, j’ai réalisé une socio-histoire de la règlementation du travail nocturne et dominical et des conflits associés à partir d’un travail sur archives (archives syndicales, sources de presse, textes de la règlementation…). Ensuite, j’ai exploré plus spécifiquement les négociations et les conflits autour de ces horaires dans le commerce. J’ai notamment effectué une observation ethnographique au long cours (2015-2018) de l’intersyndicale parisienne fondée pour lutter contre la généralisation du travail dominical et nocturne dans le secteur. J’ai également mené une série d’entretiens approfondis auprès des acteur·rice·s investi·e·s sur ces enjeux. Enfin, j’ai étudié les règles et compensations négociées pour ces horaires dans les entreprises en mobilisant deux enquêtes statistiques (Conditions de travail et REPONSE – Relations professionnelles et négociations d’entreprise – Dares) ainsi qu’une analyse quantitative et qualitative des accords d’entreprise établis sur le sujet (base D@ccord).

Quelles sont les principales conclusions de votre travail ?

Mon enquête m’a permis d’éclairer les horaires dérogatoires sous trois angles différents.

D’abord, elle s’inscrit en sociologie du droit. J’ai pu éprouver la thèse de l’ambivalence du droit du travail, initiée par des juristes marxistes et aujourd’hui marginale dans le champ du droit contemporain, au prisme d’une analyse sociologique de la règlementation des horaires dérogatoires. J’ai pu ainsi relativiser l’optimisme qui caractérise la sociologie du droit quant à la nature du Code du travail, et contrer l’idée couramment admise d’un droit du travail uniformément protecteur des salarié·e·s au moins jusque dans les années 1980. En effet, les horaires dérogatoires illustrent la malléabilité des règles du Code du travail car la règlementation du repos hebdomadaire le dimanche et quotidien la nuit comprend dès son origine des dérogations légales qui ont évolué en fonction de la capacité de certains secteurs d’activité à faire entendre leurs spécificités. De plus, cette réversibilité du droit s’observe aussi dans les mobilisations juridiques puisque la multiplication des dérogations au repos dominical dans le commerce de détail découle des victoires judiciaires des organisations syndicales qui, par un effet de retour de bâton, ont incité certaines grandes enseignes à réclamer – avec succès – de nouvelles exceptions légales en leur faveur. Largement débattue parmi les chercheurs en sciences sociales aux États-Unis et jusqu’alors ignorée en France, cette notion de retour de bâton désigne un processus par lequel des victoires dans les tribunaux peuvent entraîner une mobilisation intense de la partie adverse et se transformer in fine en revers politique. En l’occurrence, la mobilisation du droit initiée par les organisations syndicales des salarié·e·s du commerce encourage en retour les grandes enseignes à riposter et aboutit finalement, à cinq reprises (en 1993, 2008, 2009, 2013 et 2015), à une extension des possibilités légales de travailler le dimanche ou la nuit.

Ma thèse contribue également à la sociologie des relations professionnelles – et plus précisément à la sociologie du syndicalisme et des conflits du travail. J’ai notamment montré que l’intense conflictualité autour du travail dominical et nocturne dans le commerce résultait surtout des conditions d’emplois que les directions des grandes enseignes avaient instituées pour ces horaires. En effet, ces dernières ont étendu les horaires d’ouverture de leurs établissements en recourant à des emplois à temps partiel et donc à salaire tout aussi partiel, occupés par des personnes peu insérées sur le marché du travail (comme les étudiant·e·s). L’extension des horaires a alors accentué la segmentation de la main-d’œuvre salariée entre d’une part une partie de travailleur·se·s stables employé·e·s la journée et en semaine et d’autre part les salarié·e·s à temps partiel, les premiers voyant l’embauche croissante des seconds comme une menace susceptible de transformer leur emploi durable en « petit boulot ». Cette configuration explique l’opposition tranchée, ancienne et unanime de la plupart des organisations syndicales de salarié·e·s au travail dominical et nocturne.

Enfin, ma thèse s’inscrit dans une sociologie du salariat en éclairant l’évolution des rémunérations au sein des entreprises. J’ai en effet observé que le travail de nuit et du dimanche contribue activement à l’individualisation des rémunérations. En avançant la notion d’inégalités horizontales, j’ai montré que les horaires dérogatoires généraient des différenciations entre salarié·e·s d’une même catégorie socioprofessionnelle selon qu’ils ou elles travaillent (ou non) la nuit et le dimanche, et fragilisaient ainsi les collectifs de travail. Ce processus participe bien à une individualisation de la relation salariale et par voie de conséquence au « nouvel esprit du salariat » tel que l’a analysé Sophie Bernard (2020).

Bibliographie

Bernard S., 2020, Le nouvel esprit du salariat : rémunérations, autonomie, inégalités, Paris, Presses universitaires de France.

Burawoy M., Wright E.O., 2021, Pour un marxisme sociologique, Paris, Éditions sociales.

Ewick P., Silbey S.S., 1998, The common place of law: stories from everyday life, Chicago, University of Chicago Press.

Lesnard L., 2009, La famille désarticulée, Paris, Presses Universitaires de France.

Silver B.J., 2003, Forces of Labor: Workers’ Movements and Globalization Since 1870, Cambridge, Cambridge University Press.

Journée d’étude – 11 mai 2023 – à distance – La participation des salariés en entreprise. Regards croisés de la sociologie et des sciences de gestion

Le GRT « Dialogue social » de l’AGRH (Association Francophone de Gestion des Ressources Humaines) et le RT 18 « Relations professionnelles » de l’AFS (Association française de sociologie) organisent une 3ème journée d’étude commune.

Celle-ci aura pour thème « La participation des salariés en entreprise. Regards croisés de la sociologie et des sciences de gestion ».

Elle aura lieu le 11 mai 2023 en distanciel.

Flyer_3emeJE_GRTDS-RT18_2023-05-11

Même si la journée se déroulera en distanciel, il est nécessaire de s’inscrire en amont pour recevoir le lien de connexion.

Pour vous inscrire, merci de remplir le formulaire suivant :

https://enquetes.univ-lille.fr/index.php/782383?lang=fr

Comité d’organisation :

Juliette Fronty (GRT DS AGRH, Université Toulouse 3 Paul Sabatier)

Pauline Grimaud (RT18 AFS, Sciences Po Paris)

Tristan Haute (RT18 AFS, Université de Lille)

Christelle Havard (GRT DS AGRH, Burgundy School of Business)

En espérant vous y voir (virtuellement) nombreuses et nombreux — Tristan HAUTE

Journée d’étude – 17 mars 2023 Noisy-le-Grand – Enquêter sur le syndicalisme, les conflits du travail et les relations professionnelles à l’international

Date

Vendredi 17 mars 2023, 9 h – 17 h 30

Lieu

IRES
16, boulevard du Mont d’Est
93192 Noisy-le-Grand Cedex
Comment venir ?

Les échanges pourront également être suivis en direct sur la chaîne YouTube de l’IRES :
https://youtu.be/tHzG8oxtgaw

Organisation

Camille Dupuy | DySoLab, U. Rouen Normandie & CEET
Émilien Julliard | IDHE.S, CNRS
Cristina Nizzoli | IRES

Contacts
camille.dupuy@univ-rouen.fr, emilien.julliard@parisnanterre.fr, cristina.nizzoli@ires.fr

Présentation

La sociologie du syndicalisme, des conflits du travail et des relations professionnelles connaît un renouveau depuis une quinzaine d’années en France, par la mobilisation de méthodes d’enquête visant à la production de données originales et d’autres sociologies comme celles de l’action collective et du droit. Ces recherches se fondent en grande majorité sur des terrains français. De façon plus minoritaire, des chercheur·ses recourent à ces mêmes outils sur des terrains étrangers. Ces travaux peuvent présenter des dimensions comparées ou non, retracer des processus transnationaux ou porter sur des échelons internationaux comme nationaux. Cette journée d’étude propose de faire le bilan réflexif de ces travaux, de leurs conditions de faisabilité, des décalages qu’ils requièrent et de leurs apports. Elle se veut un espace d’échanges d’ordre méthodologique et épistémologique entre des chercheurs·ses ayant enquêté sur des « aires culturelles », des « contextes nationaux » et échelles d’action variés.

Programme

9 h – 9 h 30 Accueil café

9 h 30 Introduction de la journée

Camille Dupuy | DySoLab, U. Rouen Normandie & CEET ; Émilien Julliard | IDHE.S, CNRS ; Cristina Nizzoli | IRES

10 h – 12 h Enquêter à l’étranger

La première session porte sur les enquêtes conduites sur des configurations nationales étrangères. Comment le fait d’enquêter sur un terrain étranger façonne les différentes phases de la recherche ? L’enquête à l’étranger implique-t-elle une réflexivité spécifique vis-à-vis de socialisations propres à un cadre national ? La question touche de manière différente des chercheur·ses né·es en France et celles et ceux ayant eu une socialisation primaire dans le pays où l’enquête est menée. Dans quelle mesure des éléments comme la maîtrise de la langue et des codes culturels d’un pays peuvent affecter l’entrée sur le terrain, ainsi que le déroulement de l’enquête ?

Discutante : Sophie Pochic | CNRS, CMH

Isil Erdinc | Université libre de Bruxelles, Metices
Retour sur une enquête dans le monde syndical en Turquie : être outsider et insider à tour de rôle

Kenshin Nakano | Université Aix-Marseille, LEST
Comment enquêter sur le renouveau syndical à l’international ? Exemple à partir d’une comparaison France/Japon

Alexis Roy | CNRS, IMAF
Étudier le syndicalisme en Afrique : réflexions à partir du Burkina Faso et du Mali

12 h – 13 h 30 Déjeuner sur place

13 h 30 – 15 h Enquêter sur le transnational et les échelons internationaux

Enquêter à l’international peut renvoyer à des échelons internationaux, aux acteurs agissant à ces niveaux, ou encore à des processus transnationaux. Comment accéder et enquêter sur ces terrains ? Peut-on en dégager des spécificités, par exemple quant aux propriétés des acteur·trices rencontré·es ? Quelles sont les difficultés à valoriser les résultats de ces recherches, alors que ces terrains tendent à être investis par des chercheurs·ses de nationalités et de formations différentes ?

Discutante : Pauline Barraud de Lagerie | Université Paris Dauphine, IRISSO

Julien Louis | Université Lyon 2 Lumière, Triangle
Construire et analyser l’objet « syndicalisme européen » : réflexions à partir d’une enquête sur la Confédération européenne des syndicats

Adrien Thomas | Luxembourg Institute of Socio-Economic Research
Les organisations syndicales internationales face au changement climatique : enquêter sur les débats de la Confédération européenne des syndicats et de la Confédération syndicale internationale

15 h 15 – 16 h 45 Enquêter et comparer avec des collègues étrangers

La collaboration entre chercheur·ses issu·es de pays différents, souvent pour mener des enquêtes comparatives, fait l’objet de cette troisième session. L’objectif est de favoriser une réflexion sur les procédés collectifs d’enquête, lorsque se croisent des points de vue situés dans des contextes sociétaux différents. Il s’agit de questionner l’effet de cette diversité de points de vue sur le processus de recherche. Le déroulement du terrain, la réflexion autour des guides d’entretiens, la manière de rédiger les questions à poser, etc. sont influencés par le regard des collègues étrangers. Le fait d’échanger avec elles et eux favorise-t-il les étonnements sociologiques ?

Discutante : Cristina Nizzoli | IRES

Elodie Béthoux | UVSQ, Printemps
Ni ici, ni maintenant : l’espace-temps des collaborations internationales dans l’étude des relations professionnelles

Heather Connolly | Grenoble École de Management et Phil Almond | University of Leicester
« Lost and found in translation ? » Comprendre les questions sociales et les approches disciplinaires dans des équipes de recherche internationales